1. Informations Légales
- Titulaire / Nom : INSTELSON SL
- NIF/NIE : B03452299
- Siège fiscal : CALLE MESTRE ANGEL PALENCIA, 11, Jávea, 03730 – Alicante, España
- Courriel : info@instelson.com
2. Objet et Conditions d’Utilisation
Ce site fournit des informations sur les services corporatifs du Titulaire. L’accès et l’utilisation attribuent la condition d’UTILISATEUR, impliquant el respect de la réglementation en vigueur.
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site web releve de la législation sur los droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation expresse du Titulaire.
4. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par el droit espagnol. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Dénia (Alicante), Espagne.